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Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
Information non détenue
Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .
Aboutie