Demandes similaires à 'Les orthophotoplans de la campagne 2016' (page 4)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Seine-Saint-Denis à PATRON le .
Partiellement aboutie
Monsieur Patron,
Comme suite à votre message, je vous prie de trouver ci-joint (mail+pièce
jointe) les informations que vous avez demandées.
Sincère...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Joran LE GALL le .
En attente de classement
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Charente-Maritime à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous vous communiquons l'adresse mail :
[1][adresse email]
Cordialement
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement....
Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en copie les documents demandés par
M. Chaud.
Cordialement,
Arnaud MASSUE
Place de Verdun - 47920...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse par Mairie - Aix-en-Provence à Samuel Goëta le .
Aboutie
Bonjour,
A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée
Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Bonjour monsieur Pouré,
Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le
mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...
La Quadrature du Net: demande CADA Délégation Nationale Lutte contre la Fraude et datamining
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par La Quadrature du Net le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir, au nom de l'asso...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Lille à Madeline holin le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
La Ville de Lille est membre d'un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation
Unique) en charge de la gestion de la fourrière animal...
Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse par Mairie - Marseille à Arnaud Dupleix le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional de Normandie à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Dans l'attente de la désignation de la future PRADA, la mission est
assurée
par le Service juridique :
Jenny Aude, Chef du Service...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Indre-et-Loire à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur.
Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données
essentielles sont accessibles à partir du lien suivant :
[...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse par Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire à François Lacombe le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Lacombe,
Je fais suite à notre conversation téléphonique de ce matin qui elle-même
fait suite à votre requête formulée par mèl...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Oise (MDPH 60) a
bien reçu votre courrier électronique.
---------------------------...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieurt Savaete,
Le 24 février dernier, vous avez effectué un recours, après avoir
sollicité le Conseil Départemental de la Nièvre en novem...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint, la délibération ainsi que l'état des indemnités d...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .
Refusé.
Bonjour,
En réponse à votre demande du 25 novembre dernier, je vous informe que les
données essentielles des marchés publics du Département de l'A...
Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
--
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administration exem...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données
essentielles de nos marchés sur le site:
[1]https://www....
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, voici le lien vous permettant de consulter les données essentielles relatives à la commande publique via notre pr...
Données des refuges en cas d'intempéries
Demande envoyée à Mairie - Orsay par Donat ROBAUX le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur de maire d'Orsay,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Premier ministre par Tristan G. le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur le Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour,
Votre demande de communication des documents administratifs suivants :
-notes de frais de déplacement du maire (ainsi que les reçus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Point info famille - Parentis-en-Born à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Point info famille - Parentis-en-Born request email] couldn't be delivered.
pole.services wasn't found at parentis.fr.
dada+request-...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi
du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Joran LE GALL le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci pour votre message.
La présente demande est différente de celle du 7 février 2023. Cette dernière portait sur l'application d'une r...