Demandes similaires à 'Les orthophotoplans de la campagne 2016' (page 5)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Marseille 3 à Open Knowledge France le .
Partiellement aboutie
[1]REBECA Portail recherche avancée Internet RIP - Cadic intégrale
(finances.gouv.fr)
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Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Coignières par LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Maurepas par LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Demande envoyée à Mairie - Agde par LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Bésayes à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous m'avez envoyé le message joint ci dessous.
Pour que votre message soit transmis, merci de cliquer sur le lien suivant :
http://antispa...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse par Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône à François Lacombe le .
Information non détenue
Bonjour, Monsieur Lacombe,
A la suite de votre courriel « Demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs - Cartographie et données a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Bassin de Marennes à Xavier Berne le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Pour contacter Frédéric Conil, Directeur General des Services de la Communaute de Communes du Bassin de Marennes, envoyez votre mess...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Thomas Parisot le .
Information non détenue
Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souha...
Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres par Laurent Coudercy le .
Aboutie
Cher/Chère Préfecture - Deux-Sèvres ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles
Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey par Axel BROMAN le .
Aboutie
Cher/Chère Communauté de communes - Bassin de Pompey,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Brive-la-Gaillarde à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
Cette adresse n'existe pas sur nos serveurs, merci d'en vérifier
l'orthographe.
Cordialement,
La Direction des Usages Numériques
Communau...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes par Thomas Parisot le .
Information non détenue
Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 1...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN) par Thomas Parisot le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN),
En application de la loi n° 78-...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles par Axel BROMAN le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Champigneulles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Thyez à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Thyez
([Mairie - Thyez request email])...
Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du s...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Frédéric Rodrigo le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse par Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à Laurent Coudercy le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Coudercy,
Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides
attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à M. Robert le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Conseil départemental - Manche à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Vincent-Cramesnil à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Message automatique
Attention, la mairie est fermée le vendredi 19 mai 2023.
Mme LE ROUX Cindy
Secrétariat de Mairie
Commune de SAINT VINCENT-CRA...