Demandes similaires à 'Les orthophotoplans de la campagne 2016' (page 8)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Feucherolles à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Je serai de retour lundi 22 mai 2023.
Je pourrai consulter ma messagerie jusqu'au vendredi 12 mai 2023.
Nathalie Mouteno...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Le Fenouiller à Open Knowledge France le .
En retard (plus de 30 jours)
Cette messagerie n’est plus consultée. Merci d’adresser votre mail à [adresse email] et de supprimer cette adresse de votre liste de contacts.
Si votr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Bassillac et Auberoche à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
L'adresse mail historique de la mairie de Bassillac est clôturée.
Pour entrer en contact avec la mairie de Bassillac & Auberoche, veuillez uti...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse par Communauté de communes - Quatre Vallées à SNT CFE CGC FOURNIER Sophie le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents demandés concernant les
vacataires. A ce jour, pour 2023, il n'y a pas eu de vacataires recru...
Demande droit d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Orne par David I le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Conseil départemental - Orne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - La Rochelle 17300-01 à Capucine Leclair le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame Leclair,
Je vous prie de trouver ci-joint le documents demandés.
Bien cordialement
Nathalie CALVO
Bureau ressources
Dir...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Bourges Plus à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l’état annuel des
indemnités des élus de la Communauté d’Agglomération de Bourges Plus...
organigramme détaillé de l'OFB
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté par Laurent Coudercy le .
En retard (plus de 30 jours)
Ai reçu directement le 30/08 par mel la réponse suivante, de la part de Emmanuel Buttery :
"Monsieur,
Je reviens vers vous s'agissant de votre demand...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Orne à Laurent Savaete le .
Refusé.
Monsieur,
Vous pouvez accéder aux données essentielles
1) des marchés publics et concessions du Département de l'Orne au
lien suivant...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Orne à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Vous pouvez accéder aux données essentielles
1) des marchés publics et concessions du Département de l'Orne au
lien suivant...
Demande de documents
Réponse par Mairie - Verdun 55545-01 à jpdenova le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui nous avait échappé. Celle-ci sera
traitée dans une quinzaine de jours, le temps de compiler l'ensemb...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Tourville-la-Rivière à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que la collectivité n’a
actuellement pas de répertoire d’informations publiques, néanmoins, les...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Charente à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
Votre demande a bien été prise en compte et transmise aux services
compétents pour recherche des documents existants correspondant à votre...
Notes de frais / Nantes Métropole
Réponse par Métropole - Nantes à MAGE le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication des frais de la maire de
Nantes, je vous prie de trouver les documents demandés avec ce lien...
Aides à la presse 2019 et 2020
Demande envoyée à Ministère de la culture par Aymeric Marolleau le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de la culture,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Ardèche à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Vous êtes sur la messagerie de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Il y a eu erreur dans la transmission du courriel ci-dessous qui concerne le CD de l'Oise.
Par ailleurs, et à toutes fins u...
Monsieur,
En bonne suite de votre demande de communication de documents
administratifs, en date du 31 mai dernier, faite en application des
disp...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par pierre chrzanowski le .
Refusé.
Cher Monsieur le Ministre,
Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des parcours pédagogiques conçus pour un appren...
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Demande envoyée à Centre national d'éducation à distance par Pascal Romain le .
Refusé.
Cher Monsieur Michel Reverchon-Billot, Directeur Général du CNED,
Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des par...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
les réserves dont s'agit qui englobent également le secret en matière
commerciale et industrielle, par exemple, s'appliquent bien aux pers...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat par Calixte DUFOURT le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Est Métropole Habitat,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à GrandLyon Habitat par Calixte DUFOURT le .
Information non détenue
Cher/Chère GrandLyon Habitat,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Opac du Rhône par Calixte DUFOURT le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Opac du Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...