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Refusé.

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Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé.

Monsieur,   J’ai l’honneur d’accuser réception de votre courriel du 26 septembre 2020 dans lequel vous demandez la communication d’une : - liste...
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...
Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Partiellement aboutie

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Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Bonjour M. Marzolf,   Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Permissions de voiries accordées
Réponse de Métropole de Lyon le .

En attente de clarification

Bonjour,   Je reviens vers vous car le service juridique de la voirie me demande des précisions sur le type de permission de voirie souhaité : ·...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Votre demande en date du 23 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « - la liste des réunions, entretiens et discus...
Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé.

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Centre conjoint d'information et de coordination (CCIC) franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Centre de coopération policière et douanière (CCPD) franco-belge
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Agglomération - Rodez le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Bureau information jeunesse - Marly-le-Roi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Saône-et-Loire - Mâcon le .

Information non détenue

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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Albi le .

Partiellement aboutie

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Demande envoyée à Communauté de communes - Vierzon Sologne Berry le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Le Grand Périgueux le .

Refusé.

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Demande envoyée à Mairie - Brest le .

Refusé.

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Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .

Refusé.

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Demande envoyée à Mairie - Fontainebleau le .

Refusé.

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Demande envoyée à Mairie - Marly-le-Roi le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Mairie - Nogent-le-Rotrou le .

Aboutie

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Demande envoyée à Métropole - Brest le .

Refusé.

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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bourges Plus le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

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Demande envoyée à Mairie - Allauch le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...