Demandes similaires à 'Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine' (page 12)

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 24 juin 2021.

Aboutie

N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211827 Saisine n° 21008245 Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...

État des indemnités

Réponse par Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur LÉCHENET, Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication de l'état des indemnités des élus du Dépar...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Bonjour En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...

Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Elias Orphelin le 22 février 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Etat des indemnités

Réponse par Mairie - Angers à Alexandre Léchenet le 3 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs formulée vendredi 30 avril. En l'espèce, vous souhaitez obtenir...

Base de données des projets de création de voirie

Réponse par Métropole de Lyon à Durand le 12 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour ouvrir des jeux de données...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25 novembre dernier relative à la communication des données es...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Marne à Alexandre Léchenet le 4 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état demandé. Vous en souhaitant bonne réception. Bien Cordialement...

Jeux Olympiques 2024

Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Clément Pouré le 28 mai 2021.

Information non détenue

Bonjour, Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...

Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy

Demande envoyée à Grand Annecy par Roule&Co le 15 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives, Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...

Demande d'accès données plan de relance

Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Kévin Gernier le 4 avril 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre demande du 31 mars 2022, tendant à la communication des données de suivi du plan de relance (bénéfic...

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Andrea Glioti le 9 juin 2022.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Echange avec l'entreprise CMA CGM

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Andrea Glioti le 7 juin 2022.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Eléa Nominé le 25 mars 2022.

Aboutie

Bonjour madame, Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom

Message de suivi envoyé à SNCF Réseau par Adrien Chaud le 10 novembre 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse. Cependant, permettez-moi de rester dubitatif quant au fait que l'instruction interne, datée du 1er juillet 2022, «...

Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020

Réponse par INRIA à Jean-Marc Lasgouttes le 19 janvier 2023.

En attente de classement

Bonjour Jean-Marc, En réponse à ta demande, je te prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier signé de Valérie. Bien cordialement, Alexandra...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Alexandre Léchenet le 15 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la délibération ainsi que l'état des indemnités d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Orne à PATRON le 20 juillet 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...

Etat indemnités conseillers municipaux

Demande de recours envoyée à Mairie - Besançon par Kévin Gernier le 8 avril 2022.

Partiellement aboutie