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Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Madame,   Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...
Bonjour, Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés. Bien cordialement, [1][IMG] Patricia FERREIRA Responsable Ressources Humaines...
Enquêtes d'opinion du SIG
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

En attente de classement

Monsieur Par courriel du 28 mars 2024, complété le 19 avril dernier, vous avez souhaité avoir communication des documents suivants : - les notes de f...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur,   Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...
Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre demande du 31 mars 2022, tendant à la communication des données de suivi du plan de relance (bénéfic...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et le transmettons à la personne concernée afin de traiter votre demande dans les plus brefs délais. T...
Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Merci de votre intérêt pour l’application Agora.  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à vos de...
Monsieur Léchenet, En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
  Monsieur,   Comme suite à votre demande en date du 21 août dernier, veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.   Vous en s...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En réponse à votre demande, ces informations sont en ligne sur le site internet du Département pages budgétaires : https://www.saon...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

De: [adresse email] À: [Conseil départemental - Drôme request email] Envoyé: Vendredi 4 Décembre 2020 10:54:27 Objet: Re: Demande au titre du droit...
Monsieur,   En réponse à votre demande du 24 novembre dernier visant à obtenir communication des documents relatifs « aux logiciels fournis par la...
Charte de l'énergie

Partiellement aboutie

Bonsoir,   Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs reproduite ci-dessous en date du 23 mai. Vous trouverez en pièce j...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication des documents suivants: - Données de la Pol...
Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...