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Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
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Frédéric PELTRIAUX
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Monsieur,
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Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
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Affilations et radiation par profession / années / départements
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Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, renfor...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
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Madame, monsieur,
Madame, Monsieur,
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Aboutie
Cher/Chère Préfecture de l'Orne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
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Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Madame, Monsieur,
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Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
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Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale
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Aboutie
Bonjour madame,
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Refusé.
Monsieur,
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Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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