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Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Territoire de Belfort à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Aboutie

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Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le .

Aboutie

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Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Landes à Clément Pouré le .

Envoyée par courrier postal.

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État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Refusé.

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Prêt garanti par l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Guyonnet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Verbalisations nuisances sonores Paris
Réponse par Mairie - Paris à Guyonnet le .

Aboutie

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Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse par Mairie - Troyes à Julien Benedetti le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .

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Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Épinay-sous-Sénart par Clément Pouré le .

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Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie par Clément Pouré le .

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Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
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Aboutie

Bonsoir Monsieur, A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...
Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .

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Demande envoyée à Préfecture - Aisne par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Préfecture - Allier par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Clément Pouré le .

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Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

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