Demandes similaires à 'Licence IV Paris' (page 20)

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Aides à la presse 2019 et 2020
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

Cher/Chère Ministère de la culture, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Madame, Pour faire suite à votre demande en date du 1er juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des dépen...
Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé.

Monsieur,   J’ai l’honneur d’accuser réception de votre courriel du 26 septembre 2020 dans lequel vous demandez la communication d’une : - liste...
Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Rapport Délégataire Transport en Commun
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Très en retard.

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Salut, J'espère que vous rappelez toujours que nous avons parlé il y a plus de jours. N'oubliez pas d'obtenir la facture de paiement des faits ici:...
Bonjour,   Par un courriel en date du 14 juin 2023, vous avez saisi la PRADA pour obtenir communication des « documents comptables 2022 après clôt...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Bonjour M. Dhalluin, Le ministère des sports est désormais sous la tutelle du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Les de...
Chère Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docum...
Monsieur, Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gard le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande de documents administratifs. Vous trouverez en pièces jo...
Monsieur,   Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une demande de communication de documents administratifs, portant...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
Bonjour, Veuillez prendre connaissance du document ci-joint. Cordialement. Le Secrétariat. Le Service des Affaires Juridiques DIRECTION GENERALE D...
Bonsoir Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Cathe...
Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Monsieur,   Vous avez sollicité, par courriel en date du 15 janvier 2024 ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.   J...
Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Madame, Effectivement, vous nous avez sollicités le 23 janvier. En l'absence de réponse de notre part, une décision implicite de refus est née...
Bonjour, Comme je vous l'ai indiqué, je confirme et répète que les documents que vous sollicitez n'existent pas. En outre, et conformément aux dis...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Monsieur,   Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...