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En attente de clarification

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Madame,   Je reviens vers vous dans le cadre du dossier cité en objet et fais suite à votre courriel du 23 juillet dernier.   En application des d...
La thermographie aérienne
Réponse par Métropole - Bordeaux à Vincent Bergeot le .

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
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Charte de l'énergie

Partiellement aboutie

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Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Réponse par Mairie - Dijon à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

COMMISSION D’ACCÈS A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S C ada Le Président Avis n° 20216783 du 16 décembre 2021 Monsieur Alexandre LE...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE   Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe q...
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Toulouse à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

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Prêt garanti par l'Etat
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Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Liste des demandes d'expulsions ciblées demandées aux bailleurs sociaux
Demande envoyée à Mairie - Lormont par Frederic Sallet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le N°139 du magazine municipal Lormont Actu, en page 15, il est mentionné : "La ville prend sa part dans cette bataille contre...
N/Réf. : MGT/AHN/CLA211465 Saisine n° 21006909   Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Verbalisations terrasses
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Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...