Demandes similaires à 'Licence IV Paris' (page 8)

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Marseille par LibRev Consulting le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Élancourt par LibRev Consulting le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Antony par LibRev Consulting le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais par LibRev Consulting le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart par LibRev Consulting le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Somme à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre courrier électronique en date du 2 mars 2021 par lequel vous sollicitez la communication de l’état des indemnités de...
Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse
Demande envoyée à Mairie - Marseille par LibRev Consulting le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris par VINCENT Thierry le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par LibRev Consulting le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande CADA: plateforme PGE
Réponse par BPIfrance à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq, Directeur général de Bpifrance demandant communication de d...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Marne à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les documents demandés. Je me tiens à votre disposition pour tou...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse par Ministère des sports à PIERRE le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Pierre,   Le 30 mars 2022, vous avez saisi le ministère chargé des sports sur le fondement du livre III du code des relations entre...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Alexandre Léchenet le .

Refusé.

Bonjour, Vous avez souhaité obtenir communication du registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégués et secrétaires d'...
Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Jérémy André le .

En attente de classement

                Bonjour Monsieur ANDRE,   Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche d'une demande de communicatio...
Avis du comité CARE
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Emile Marzolf le .

En attente de classement

                Bonjour Monsieur MARZOLF,   Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche d'une demande de communicat...
Verbalisations tapages Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de la culture à Alexandre Léchenet le .

Refusé.

Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une demande d’accès à un document administratif relative à la...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse par Syane à François Lacombe le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur,   Je fais suite à votre demande du 25 mai dernier, et vous confirme qu’une réponse circonstanciée est en cours de signature auprès de no...
Exportation de biens à double usage
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Olivier Tesquet le .

Refusé.

Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021 Réf : 1618/Tesquet/RM                                                                  Monsieur,...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aube à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Chiffres verbalisation Police Municipale
Réponse par Mairie - Bordeaux à Pierre G. le .

Aboutie

objet : Demande de communication de documents administratifs : « Chiffres verbalisation Police Municipale » nos références : M.667 2553/CO/CADA vos réf...
Fermetures administratives (archives)
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le .

Aboutie

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Mairie - Paris à PATRON le .

Refusé.

Bonjour, l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration dispose que "Les administrations sont tenues de communiquer les doc...
Prêt garanti par l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Guyonnet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...