Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Monsieur,
Vous avez sollicité par l’intermédiaire du site madada l’annexe à la
délibération n°20220176 du 17 novembre 2022 « dénomination des vo...
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne
du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur LACOMBE,
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la
communication de la liste des autorisations d...
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 8/05 vous avez souhaité avoir accès au répertoire des
informations publiques de la Ville de Grenoble.
...
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous les
tableaux des frais de représentation de M. le Maire, les élus du...
Monsieur,
Je vous renvoie à la réponse qui vous a été apportée par retour du 10
décembre 2020, ci-dessous rappelée :
"Pour faire suite à votre deman...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
Cher Conseil département de la Drôme,
Dans le cadre du contrôle des documents budgétaires, vous envoyez de manière dématérialisée à la Préfecture de...
Bonjour Monsieur LATOMBE,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
www.aisne.com
LEGENDRE Florian
Délégué ...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordial...
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 7 décembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont publiées par le Dép...
Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
Je suis fort content de constater la joie de Mr Wauquier dans le journal de région n°9 : « Nous avons f...
Madame, Monsieur,
Je vous adresse les liens vers notre plateforme de publication des données relatives à :
- la liste des subventions accordées par l...
Réponse de la CNIL ci-joint
Monsieur David LIBEAU
Information personnelle
Information personnelle
Par courrier électronique avec AR uniquement :
[FOI...
Bonjour,
Votre courriel a été transféré au service compétent ,pour suite à donner .
Bien cordialement .
Rachida CHERRAFT
Direction/Cabinet et As...
Chère Madame,
J'accuse réception de votre demande.
Vous sollicitez les documents "relatifs aux relevés de données issues de la vidéo surveillance s...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Envoi 3
-----Message d'origine-----
De : François Lacombe <[FOI #44742 email]>
Envoyé : jeudi 28 septembre 2023 14:28
À : GODDET Sabine <[adresse emai...
Bonjour Monsieur,
Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...