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Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Talence le .

En attente de classement

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Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Depuis le 1er août 2017, par décret N° 2017-779 du 5 mai 2017, il est demandé aux autorités administratives, dans le but de renforc...
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

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Monsieur, Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
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Bilan annuel des radars 2018 à 2020
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Signaler à l'attention de l'administrateur

Bonjour, je me permets de réitérer ma demande envoyée le 17/11. J'ai bien reçu en février le courrier du directeur de cabinet du ministre m'indiquant...
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Bonjour,   Département des Bouches du Rhône , via sa plateforme de dématérialisation et conformément à la réglementation, met à disposition les do...
Communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montfort-sur-Meu le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande et vous informons l’avoir transmise au service concerné pour une réponse dans les meilleurs délai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

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Madame, Monsieur, Bonjour, Les informations demandées concernant les subventions accordée par la Mairie de 2021 à 2023 sont téléchargeables sur le si...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
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Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
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À qui de droit, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d'une...
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication d'un document administratif ou la réutilisation de données publiques aux cond...
CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, l'association La Quadrature Du Net (LQ...
CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Très en retard.

Bonjour Madame, En l'occurrence ce n'est pas moi qui écrit la Loi :) Vous devez bien avoir un tableau de bord de pilotage de suivi des aides accordé...
Bonjour Monsieur,  Le fichier en question au format excel. Bien cordialement, Frédéric PONT Directeur de l'assemblée et des affaires juridiques Dé...
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