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Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

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Demande envoyée à Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon le .

Très en retard

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Expérimentation Cadense
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Mairie - Lyon - 1er arrondissement le .

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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
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Information non détenue

Note de Frais des élus du 7ème arrondissement
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Je souhaite récupérer l historique de mes mises en liste comme Sportif de Haut Nivea de la Fédération Française de Canoë Kayak depuis 1984 afin de constituer mon dossier de retraite
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Très en retard

Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Waiting clarification

Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .

Saisine CADA en cours

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Notes de frais du maire de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

ZFE signalisation (installation panneaux)
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Thionville le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
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Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .

Aboutie

Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Lille Métropole Habitat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .

Très en retard