Demandes similaires à 'Liste anonymisée des signalements Toodego' (page 18)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Granville le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Hyères le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lisses le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .
Aboutie
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Aboutie