Demandes similaires à 'Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction'

objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette. Commentée le .

Supprimée par le demandeur.

Cette demande était en erreur car l'adresse mail de l'administration n'était plus valable. Cette adresse mail à été mise à jour aujourd'hui, mais une...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons ce jour aux services concernés. Ces derniers reviendront vers vous dès qu’i...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite aux précédents courriels, vous trouverez jointe dans ce dernier envoi, la dernière partie des annex...
  Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame,     Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er décembre 2021.   Cette dernière est en cours d'instruction.   N...
Bonjour Monsieur Berne, Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse confirmant le caractère redondant de votre seconde demande. A toutes fin...
Monsieur, Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Bonjour M Lacombe Comme déjà échangé lors de notre précédent contact, nous avons bien prévu une mise en conformité vers le standard eclext (c'est en pr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Durmignat le .

Information non détenue

Bonjour, Sur le site de la commune : https://www.durmignat.fr/ Vous avez les délibérations, budgets et arrêtés de disponible sur la page DELIBERATIO...
Charte de l'énergie
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Bonjour Monsieur Gombin, Nous accusons réception de votre demande relative à l'accès aux valeurs locatives cadastrales des biens sis dans la commune...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour Monsieur Gendre, Nous accusons réception de votre demande de communication des fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeuble...
Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé.

Le ministère de la Santé a apporté, par mail le 24 février, la réponse suivante à ma demande : Monsieur, Le Ministère des Solidarités et de la Sa...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Bonjour, J'ai relancé la DGEFP qui m'a assuré vous répondre tout prochainement. N'hésitez pas à revenir vers moi si ce n'est pas le cas. Bien à vous...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Cette adresse ne permet pas de traiter votre demande Votre message n'a p...
Madame, Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet. Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...