Demandes similaires à 'Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle' (page 2)

Monsieur   Je vous prie de trouver ci-joint tous les documents dont vous avez demandé communication. Seules les informations personnelles (noms de...
AIPD de France identié
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, Le s...
Code source de l'application Ma sécurité
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise aux services concernés. Cordialement, -...
Monsieur Pour obtenir une copie d'acte,  il convient d'adresser  au : SPF de LIBOURNE 1 6 RUE PAUL BERT BP 228 33505 LIBOURNE CEDEX en double...
Instructions données à Doctolib concernant la vaccination Covid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur,   En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité , je vo...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Bonjour Monsieur Savaete, Nous avons bien reçu votre demande concernant la liste des subventions votées pour les années 2019 et 2020. En applicatio...
Formacode
Réponse par Ministère du travail à David Libeau le .

Aboutie

Monsieur, La dernière version du Formacode est téléchargeable à l’adresse suivante : https://formacode.centre-inffo.fr/ à la rubrique « Téléchargement...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
bonjour monsieur Clément Pourré nos collègues nous ont transféré ce message nous avons besoin de savoir qui est notre interlocuteur :vous n'êtes pas...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande CADA n° 22012673, enregistrée le 4 juillet 2022.   Je vous prie d...
Attentats terroristes déjoués
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .

Aboutie

Monsieur LIBEAU, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Clermont-Ferrand à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille, Voilà un mois, le 8 mars 2021, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, j'ai formu...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Prêt garanti par l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Guyonnet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour, Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de passere...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Chinon à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour M. POURÉ, Nous revenons vers vous suite à votre mail du 23 juin 2021. Nous vous informons que la ville ne dispose pas matériel de vidéoprotec...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes ministérielles des sportifs de haut niveau  depuis 2015....
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le .

En attente de clarification

Bonjour Madame, Nous avons bien reçu votre votre demande d'accès aux statistiques relatives au nombre d’euthanasies pratiquées dans les fourrières ....
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Bourges à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous informe que nous avons bien pris en compte votre demande de communication de documents. Les services opérationnels traitent votre de...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Grenoble à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande d'accès, pour faire suite à notre premier envoi du 5 août, vous trouverez à votre adresse un lien pour accéder a...