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Liste des locations courte durée enregistrées à Paris
Réponse par Mairie - Paris à Guyonnet le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je donne suite à votre demande CADA portant sur la communication des documents suivantes : "La liste de tous les meublés de tourisme...
Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à SM le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien cordialement,
Stéphanie Frain
Cheffe du bureau du droit des données et...
Plan d'investissement voirie départementale
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PAPILLON David le .
Aboutie
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Bonjour monsieur,
Je reviens vers vous comme précisé dans mon précédent mail, afin de vous apporter un complément de réponse.
Dans l'objectif de répo...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Réponse par Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique à Laurent Coudercy le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je prends note de votre demande.
Pour être sûr d'avoir bien compris, vous voulez la liste des ACCA en
Loire-Atlantique.
Co...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse par Conseil départemental - Nord à Maroin Al Dandachi le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Code source du logiciel Fin’Pol
Demande envoyée à Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) par David Libeau le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Gloria Gennaro le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des
territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Johan le .
Refusé.
Monsieur,
Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse par Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à Laurent Coudercy le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Coudercy,
Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides
attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un
tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...
données MEDAM
Réponse par Université cote d'Azur à Laurent Coudercy le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande, qui est, si je ne me trompe pas, une
demande à adresser à l'équipe de recherche qui a mis...
Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par David Libeau le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Chiffres verbalisation Police Municipale » nos références : M.667 2553/CO/CADA vos réf...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez liste des conventions de subvention votées pour l' année 2019 au sein du jeu de données suivant de la plate-forme OpenData du...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le .
Aboutie
A l’attention de Mr SAVAETE
Bonjour Monsieur.
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les
années 2019 et 2020 d...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
AAP Transformation numérique du sport
Demande envoyée à Agence Nationale du Sport par Rémi Dhalluin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Agence Nationale du Sport,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Loire à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...