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Monsieur,
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Base d'accidentologie du SNOSM
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Afin que votre demande puisse être correctement traitée, je vou...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
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Bonjour,
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Bien cordialement,
Le service des finances, de...
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Aboutie
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Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le .
Aboutie
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Aboutie
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Aboutie
Bonjour,
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Bonjour,
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Madame, monsieur,
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Madame, Monsieur,
...
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Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
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Cordialement.
-----...
Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Aboutie
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Aboutie
Bonjour Madame,
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Demande CADA CNIL: XXII smart city
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Aboutie
Monsieur,
par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des
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