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Monsieur
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" Art...
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Monsieur,
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Aboutie
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Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
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Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Aboutie
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
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Monsieur,
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Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
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accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Monsieur,
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CADA Appel d'offre: 18-141225
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Aboutie
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
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Bonjour Monsieur,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Elections de parents d'élèves des écoles publiques
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Aboutie
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Conseil national de l'industrie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...