Demandes similaires à 'Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée' (page 5)

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame DUHAZE-GILTARD, C'est intéressant que vous citiez l'article 8 car j'y lis 2 passages qui laissent à penser que le législateur souhaita...
Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
  Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour.   Je vous informe au préalable que nous...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Très en retard.

Chère Mairie - Crest, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Monsieur, Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe. Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023. Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question. Il n’y...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

En attente de classement

Monsieur [supprimé], Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux  sub...
Monsieur Léchenet, En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
Cher/Chère Rectorat - Académie de Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Demande envoyée à Agence Nationale de l'Habitat le .

Très en retard.

Chère Agence nationale de l'habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Test batch
Demande envoyée à Test Pierre le .

Information non détenue

Cher/Chère Test Pierre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...
Données essentielles des conventions de subvention
Clarification envoyée à Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Bonsoir Mne Cagna, Je vous remercie pour cette transmission ainsi que pour vos précisions. Je suis effectivement au fait des restrictions de commun...
Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Monsieur SAVAETE,   Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...
Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Madame Patron,   Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...