Demandes similaires à 'Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020' (page 19)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, LEGENDRE Flor...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Rapport McKinsey "renforcement de la dynamique de performance de l'administration centrale et sa relation avec les académies"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
pays de provenance des étudiants étrangers à l’université de Lille ces 10 dernières années ?
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Bonjour,   Suite à votre de demande de statistiques du 16 janvier, au Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, n...
Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Courr...
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Dinan
Demande envoyée à Mairie - Dinan le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Dinan
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Historique du REU anonymisé
Clarification envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé.

Merci pour votre rapide réponse. Vous ne gardez aucune trace des radiations ou changement d'inscription ? A défaut d'historique il serait intéressa...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Bonjour Monsieur LECHENET,   Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les conseillers dé...
Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Données concernant la santé psychique des étudiants
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

A Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Agenda d'Anne-Sophie Barthez
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, renfor...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

[1]Secuserve [2]Humail Technology Bonjour, Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux documents administratifs - Etat des i...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

[1]Secuserve [2]Humail Technology Bonjour, Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux documents administratifs - Etat indem...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

[1]Secuserve [2]Humail Technology Bonjour, Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux documents administratifs - Base de do...
Rapport de la mission d'inspection interministérielle sur la gouvernance de la sécurité des systèmes d'infromation de l'Etat
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé.

Bonjour, C'est bien noté. En revanche, je vois dans le rapport d'activité 2021 de l'ANSSI publié ce jour, qu'une circulaire a bien été diffusée aux m...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

[1]Secuserve [2]Humail Technology Bonjour, Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Dispositifs SENSI...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Olivet 45232-01 le .

Très en retard.

[1]Secuserve Bonjour, Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (R...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaines-Saint-Martin le .

Très en retard.

[1]Secuserve Bonjour, Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (R...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arpajon le .

En attente de réponse

[1]Secuserve Bonjour, Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de...