Demandes similaires à 'Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020'

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le .

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE,   Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021,  vous sou...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Aube par Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Aveyron par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Cher par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze par Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Côtes-d'Armor par Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Collectivité de Corse par Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental des alpes maritimes par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...