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Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Monsieur
En réponse à votre demande vous trouverez ci-joint copie du fichier des
autorisations d’occupation du domaine routier demandée
par votre...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Bonjour Monsieur Pouré,
Pour faire suite à votre demande de consultation de documents
administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra.
Le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie
Bonjour,
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Monsieur LECHENET,
En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre
connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Très en retard.
Bonjour M. Baldeck
J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la
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Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
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Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
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Aboutie
Monsieur,
Pourriez vous nous communiquer votre adresse mail afin de vous adresser
les documents sollicités ?
Cordialement,
Le 03/12/2020 à 09:17,...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
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Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
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Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
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Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
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Très en retard.
Cher Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
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Aboutie
Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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