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I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Bonjour
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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Aboutie
Bonjour
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certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
État des indemnités
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que
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Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
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ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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En attente de classement
Monsieur,
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adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
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Aboutie
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Localisation des points d'apport volontaire
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Partiellement aboutie
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Cordialement
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De : landeau, sébast...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
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État des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Tableaux présents dans l'Arrêté...
Bonjour,
Toutes nos délibérations sont disponibles sur notre site internet : https://deliberations.vesoul.fr/agglomeration-de-vesoul.html
Cordialeme...
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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