Demandes similaires à 'Liste des logements indignes sur le territoire de la Métropole' (page 10)

Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Alexandre Léchenet le 7 avril 2022.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 29 janvier dernier vous sollicitez la communication des informations relatives aux indemnités des élus départementaux au...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Demande de recours envoyée à Mairie - Montpellier par Eda le 13 septembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Montpellier, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméra...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Demande de recours envoyée à Mairie - Cannes par Eda le 13 septembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Cannes, Vous avez répondu à ma précédente demande d'accès aux documents administratifs concernant l'ensemble des arrêtés préfecto...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture - Ariège par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture de Haute-Savoie par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture des Pyrénées-Atlantiques par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture - Hautes-Pyrénées par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture - Savoie par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022

Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Kerinec le 26 mai 2023.

En attente de réponse

Bonjour Madame J’accuse réception de votre courriel du 26/05/2023 tendant à la communication. - Les échanges mails entre le ministère de la Trans...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Demande de recours envoyée à Mairie - Hyères par Eda le 13 septembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Hyères, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de...

Reconduite à la frontière et refus d'entrée

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Agglomération - Rodez par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée