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Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
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Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
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Comme le livre III du code des relations entre le public et l’administration le prévoit lorsque le demandeur a...
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse par Mairie - Oullins à Florence dellis le .
Information non détenue
Bonjour,
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Cahier des incidents/accidents
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Tous les écoles publiques de Marseille possèdent un cahier des incidents/accidents qui surviennent sur l'école lors de...
Directive européenne devoir de vigilance
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Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par ibrahim le .
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Autorisation préfectorale d'installation de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie de Montreuil par ConcertPacifist le .
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Liste des logements vacants (données LOVAC)
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Monsieur,
J’accuse réception de votre demande du 24 décembre 2022, tendant à la
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Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse par Mairie - Rennes à Th.eric le .
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Madame, Monsieur,
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Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Elias Orphelin le .
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