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Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Saisine CADA en cours

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Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

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Base d'accidentologie du SNOSM
Réponse de Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .

Très en retard.

Bonjour M Mondon, Le SNOSM édite chaque année un bilan de l'accidentologie en montagne. Afin que votre demande puisse être correctement traitée, je vou...
Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .

En attente de clarification

Bonjour, Afin de traiter au mieux votre demande, je vous remercie de bien vouloir nous renseigner les périodes concernées. Bien cordialement Béatri...
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Madame, Monsieur,   J'accuse réception de vos deux demandes de communication de documents administratifs présentées par mail les 23 et 24 mai 2023...
Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs portant sur : "- La liste et les montants d...
Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous transfère les données que nous faisons remonter à la délégation à la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

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Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

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Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur,   Bonjour,   Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour votre demande afférente aux verbalisa...
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Autorisation préfectorale d'installation de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Cartographie de la videosurveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

Refusé.

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Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

Refusé.

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