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Aboutie
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Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
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Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
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Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande du 24 décembre 2022, tendant à la
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Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous...
Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous...
evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Demande envoyée à Grand Port Maritime de Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhai...
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Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Bonjour M. Muniz
J’accuse réception de votre demande du 17/05/ 2022, tendant à la
communication de la copie de l'audit réalisé sur l'autoroute de la...
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel du 19 juin 2023 par lequel vous
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
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J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la
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Directive européenne devoir de vigilance
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Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
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Partiellement aboutie
Bonjour Madame
J’accuse réception de votre courriel du 26/05/2023 tendant à la
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Supprimée par le demandeur.
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Veuillez trouver ci-joint, une courrier en réponse à votre nouvelle
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Incidents d'une immunité diplomatique empêchant le déroulement d'une procédure judiciaire
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Patrimoine immobilier
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Demande de recours gracieux effectuée
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard.
Bonjour, je vous remercie de me prouver que vous n'êtes pas un robot
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : PATRON <[FOI #103 email]>
Envoyé :...
Notes de frais du président Laurent Degallaix
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Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de clarification
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Monsieur,
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