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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Conseil départemental - Manche à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Calvados à PATRON le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse par Mairie - Paris à D. Savignac le .
Aboutie
Bonjour M. SAVIGNAC,
Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous
trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Sarthe à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les
rapports concernant l'utilisation de pistolets à impulsion électrique...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Demande de recours envoyée à Sécurité sociale des artistes auteurs par Cyrille Giquello le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) par Tristan G. le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Service d'information du Gouvernement (SIG),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
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Monsieur le Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Aides à la presse 2019 et 2020
Demande envoyée à Ministère de la culture par Aymeric Marolleau le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de la culture,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Pierre Bonnevalle le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
l'état des indemnités élus.
Pour information, vous trouver...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Bresnay à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
La Mairie et l'Agence Postale Communale sont fermées du 23 avril au 24 avril 2023 inclus. Votre message sera lu le 25 avril 2023. Pour les urgences, vo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Rahon 39448-01 à Open Knowledge France le .
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Le secrétariat de mairie et l'agence postale communale sont fermés
jusqu'au 06 septembre 2023 inclus.
Pour toute urgence vous pouvez contacter M...
La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Réponse par Caisse nationale de l'Assurance Maladie à La Quadrature du Net le .
En attente de classement
Bonjour,
Un courrier postal vous a été adressé ce vendredi 7 octobre et devrait vous parvenir sous peu.
Cordialement,
FINAS Agathe
Chargée de mis...
Attestations scolaires "Savoir-Nager"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Arnaud Dupleix le .
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Madame, Monsieur auprès de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que pré...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la création du Centre de Supervision Urbain, à l’utilisation du système de vidéosurveillance VDSYS et au projet de Safe City
Demande envoyée à Mairie - Nice par Felix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Nicolas RENZINI,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Pierre-Bénouville à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Le secrétariat de la mairie est actuellement fermé pour congés jusqu'au
lundi 29 mai 2023 inclus.
--
ROMAIN Marie-Pierre
Secrétaire de mairi...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse par Communauté d'agglomération - Cotentin à Oscar Rivière le .
En attente de classement
Monsieur RIVIERE,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France par Joran LE GALL. Commentée par Joran LE GALL le .
Demande de recours gracieux effectuée
Réponse de la CADA :
Avis n° 20225747 du 03 novembre 2022
Monsieur Joran LE GALL a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par co...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil Départemental de Vaucluse à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
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Vous trouverez ci-join...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...