Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication du document suivant :
" l’age...
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver
ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
Directric...
M. BALDECK,
Vous avez sollicité la DREAL Bretagne et notamment ses unités
départementales au sujet de la cartographie des zones favorables à éolien...
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés.
Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de
votre demande.
- Ressortissants étrangers :
Les dema...
Bonjour,
J'accuse réception de votre courriel, et vous remercie pour le suivi.
Bien cordialement,
Pierre Bonnevalle.
Le 08/11/2022 à 18:14, PRA...
Bonjour,
La préfecture de La Réunion a bien reçu votre message et vous accompagne pour vous permettre, en quelques clics, de trouver une réponse claire...
Chère Mairie - Marseille,
Merci pour votre réponse.
Cependant, elle ne correspond pas à ma demande. Tout d'abord, le lien que vous me fournissez est...
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courriel à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original -------...
Cher Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...