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Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
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Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Fréjus,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Cher/Chère Mairie - Lyon - 7e arrondissement,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
MAIL 2
-------- Message original --------
Sujet : MAIL 1 - Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Vidéoprotection
De : P...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé, qui a été présenté lors du conseil communautaire du 25/03.
Cordialement,...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur Léchenet,
Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a été transférée à notre service compétent qui vous
apportera une réponse dans le meilleur délai.
Pour plus d’informations...
Chère madame Dos Santos,
merci de votre réponse. J'ai pris connaissance du courrier et je comprends tout à fait les points que vous soulevez. Auriez-...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
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Information non détenue
Bonjour Madame,
J'accuse bonne réception de votre message.
Je vous remercie de bien vouloir vous identifier, notamment de mentionner
votre qualité (...
Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Demande envoyée à Commission nationale du débat public (CNDP) le .
Information non détenue
Cher/Chère Commission nationale du débat public (CNDP),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
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Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Bonjour,
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Vous en souhaitant bonne réception.
Bien Cordialement...
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
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Madame, monsieur,
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Bordeaux, le 16 Janvier 2020
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Cher Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
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Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Bonjour M. Dhalluin,
Le ministère des sports est désormais sous la tutelle du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Les de...
Bonjour Madame,
A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonn...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...