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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
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Bonjour Monsieur POURÉ,
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Liste des rapports d'inspection
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Bonjour Monsieur,
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Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
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En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée
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Très en retard.
Bonjour Mne Gourault ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs et des articles du CRPA relatifs à...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
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Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
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Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
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Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
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Monsieur,
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Bonne réception.
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Monsieur, bonjour
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Cher/Chère Test Pierre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13.
Pour votre information, pour les demandes relat...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
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Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux le .
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Cher/Chère Rectorat - Académie de Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...