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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
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Bonjour Monsieur,
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Pia KONITZ
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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
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Bonjour,
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Très en retard (plus de 6 mois)
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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Documents concernant l'utilisation de dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Chris Jones le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Aboutie
Bonjour Madame,
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Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le .
Aboutie
Monsieur,
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Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme par Nicolas Mondon le .
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Cher/Chère Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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grille de cotation des candidatures au BRS
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Madame,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour,
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Vous en souhaitant bonne ré...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
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Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
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Rapports d'inspection de la DREAL Normandie sur le site de Borealis Grand-Quevilly
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Échanges entre L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes à Thomas Parisot le .
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Bonjour monsieur,
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
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