Demandes similaires à 'Liste des logements potentiellement indignes par commune'

Bonjour, Au niveau de la délégation locale de l'Anah de Paris, nous ne pouvons répondre à votre demande, mais je vous conseille de joindre l'agence...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Mairie - Marignane, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Envoi 2 Commission départementale de la vidéo-protection 📞 : [numéro de téléphone caché] 📠 : [numéro de téléphone caché] Préfecture de la Marne -...
Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Cher/Chère Rectorat - Académie de Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Test batch
Demande envoyée à Test Pierre le .

Information non détenue

Cher/Chère Test Pierre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard.

Chère Dominique Gaudin, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communica...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur ROMAIN,   En application des dispositions de l'article L311-9 l'accès aux documents administratifs s'exerce, au choix du demandeu...
Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Monsieur, Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Bonjour Monsieur, Je donne suite à votre demande CADA portant sur la communication des documents suivantes : "La liste de tous les meublés de tourisme...
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé. Cordialement Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU De : landeau, sébast...
Bonjour Mne Gourault , En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs et des articles du CRPA relatifs à...
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
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Monsieur,   Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de : - l'ins...