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Information non détenue
Bonjour Monsieur Baldeck,
comme je vous l'indiquais cette version provisoire ne peut être encore
diffusée, puisque non encore validée officiellement...
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En attente de classement
Le secrétariat de Mairie est ouvert au public les "MARDIS et VENDREDIS de 17h30 à 19h00".
Pour l'urbanisme, une boîte mail dédiée : [adresse email]
L...
Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i
Réponse par Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette à Felix le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Le fichier d’envoi est trop lourd avez-vous une adresse postale
Cordialement,
Nathalie Wilhelm
Directrice des Services...
Constat de visite
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Très en retard (plus de 6 mois)
Cher M. SCHOSTECK
Monsieur le Maire
Mairie - Châtillon 92020-01,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonsoir Mme Goddet,
Merci pour votre retour.
Je comprends que les données puissent être longues à extraire / mettre en forme pour une publication au...
Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Demande envoyée à Mairie - Rennes par Th.eric le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Rennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Décisions de recrutement au sein des services d'instruction des autorisations d'urbanisme
Demande envoyée à Mairie - Carpentras par Noël Lucia le .
Saisine CADA en cours
Monsieur le Maire
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, ainsi de de l'article L2121-26 du CGCT...
Bonjour M. Pouré,
Votre demande a été transférée au service compétent, le bureau des polices
administratives de la préfecture de l'Oise. Vous pouvez...
Analytics TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère madame Cabesos,
Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles
ne répondent que partiellement à ma demande.
1. D'une...
Avis du comité CARE
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Emile Marzolf le .
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Bonjour,
Merci pour votre retour. Si ces documents ne sont pas communicables, pourriez-vous a minima communiquer la liste des avis et notes rendues e...
Mme Martinez,
J'ai bien pris note de votre réponse.
J'attends votre retour sur l'ouverture des données sollicitées courant janvier 2020.
Dans l'att...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonsoir Mme Goddet,
Merci pour votre retour dont je prends bonne note.
Le nécessaire sera fait auprès de la DDT74 pour l'ouverture de ces données....
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
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Réponse par Mairie - Warneton à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs -
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
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Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
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Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
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Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
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Très en retard (plus de 6 mois)
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
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Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...