Demandes similaires à 'Liste des logements vacants (données LOVAC)' (page 5)
Données publiques de Météo-France, fin de l'exception au principe de gratuité
Demande envoyée à Météo-France le .
Refusé.
Cher/Chère Météo-France,
Jusqu'ici, les données météorologiques de Météo-France bénéficiaient d'un régime d'exception au principe de gratuité des don...
Cher/Chère Mairie - Jouy-en-Josas,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Liste de logement HLM vacants
Demande envoyée à Trésorerie de Perpignan HLM le .
Erreur lors de l'envoi
Cher/Chère Trésorerie de Perpignan HLM,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Commerces vacants Valenciennes
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Cher/Chère Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adm...
Comerces vacants à Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Cher/Chère Mairie - Valenciennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Baldeck
Le document demandé, à savoir "Cartographie des zones favorables au
développement éolien, telle que prévue par l'instructio...
Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi
Réponse de Pôle Emploi le .
Saisine CADA en cours
Link: [1]File-List
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 15 décembre.
La documentation établie, conformément au RGPD, concernant le système...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher/Chère Mairie - Rennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Cher M. SCHOSTECK
Monsieur le Maire
Mairie - Châtillon 92020-01,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i
Réponse de Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Le fichier d’envoi est trop lourd avez-vous une adresse postale
Cordialement,
Nathalie Wilhelm
Directrice des Services...
Actuellement absent, je m'efforcerai de répondre à votre sollicitation à
mon retour le lundi 24 avril 2023.
Pour toute urgence concernant l'urbanisme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cambes-en-Plaine le .
En retard (plus de 30 jours)
La mairie de Cambes-en-Plaine change ses adresses mail.
Merci de bien vouloir contacter :
- pour l'accueil, la cantine/garderie et l'état-civil : [ad...
Merci de bien vouloir utiliser dorénavant les adresses :
[adresse email]
Pour la comptabilité - ressources humaines : [adresse email]
Pour l'urbanisme,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pigny le .
En retard (plus de 30 jours)
L'adresse mail "[Mairie - Pigny request email]" n'est plus active et votre destinataire n'a pas reçu votre message, merci de renouveler votre envoi et...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chenecey-Buillon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse [Mairie - Chenecey-Buillon request email] n'est plus valable.
Merci de prendre note de nos nouvelles adresses:
- pour le secrétaria...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Manthes le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
l'adresse mail [Mairie - Manthes request email] n'existe plus.
Pour toutes demandes relatives à l'urbanisme et à la population,
merci d' adr...
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
La mairie de Theys vous remercie de noter sa nouvelle adresse de contact :
[adresse email]
Pour l’urbanisme, i...