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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warneton le .

Information non détenue

Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (RIP)   Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Monsieur le Maire En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, ainsi de de l'article L2121-26 du CGCT...
conventiosn Chambord - OFB
Message de suivi envoyé à Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
organigramme détaillé de l'OFB
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Bonjour, En tant que service routier de l'état nous localisons nos équipements à partir des PR+Abs ( car facilement utilisable sur le terrain ) qui...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts demandés Bien cordialement Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Demande envoyée à Agence Nationale de l'Habitat le .

Très en retard.

Chère Agence nationale de l'habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Demande envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Données des refuges en cas d'intempéries
Demande envoyée à Mairie - Orsay le .

Très en retard.

Monsieur de maire d'Orsay, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
données MEDAM
Demande envoyée à Université cote d'Azur le .

Très en retard.

Cher/Chère Université cote d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, ainsi que de l'articl...
Cher/Chère Conseil départemental - Isère, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Mairie - Marignane, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives, Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Madame,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...
Madame, Monsieur, La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) a très tôt engagé une action afin de répondre aux exigences d'ouverture des d...
Mobilier urbain
Clarification envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Mme Martinez, J'ai bien pris note de votre réponse. J'attends votre retour sur l'ouverture des données sollicitées courant janvier 2020. Dans l'att...
Madame, Monsieur, Je vous écris au nom « Future of Free Speech Project » (sous l’égide du groupe de réflexion Justitia, Université de Columbia et Uni...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard.

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour dont je prends bonne note. Le nécessaire sera fait auprès de la DDT74 pour l'ouverture de ces données....
Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belles-Forêts le .

Très en retard.

Votre message a bien été réceptionné sur la boîte mail de la mairie de Belles-Forêts. Il sera traité lors de l'ouverture du secrétariat les lundis et...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Madame, Mo...
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