Demandes similaires à 'Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif' (page 12)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur Léchenet, En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
Bonjour Monsieur le Président, Les déplacements, les éventuels frais de restauration et les frais de représentation de Monsieur le Maire ne sont pas p...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite « engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour Suite à votre demande, je vous informe qu'il n'y a eu aucun frais ni de déplacements, ni de restauration, ni de représentation versés à Mme Mou...
Madame, Monsieur,   Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit pour l’année 2023. Vous souhaitant une bonne réce...
      Bonjour, Comme à notre habitude, l'ensemble des données du Département de l'Indre est publié sur data.gouv.fr. Ainsi, vous pourrez ais...
Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Bonjour Monsieur Leroy, Suite à votre courrier électronique du 28 mars dernier, relatif au droit d'accès aux documents administratifs, je vous adress...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colmar le .

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Bien cordialement, Cabinet du Maire​ de COLMAR Mairie de Colmar  cid:image001.png@01...
Bonjour Monsieur,   En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Monsieur, Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Monsieur, La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Monsieur le Président, Monsieur LEROY, Par courriel du 28 mars 2024, vous demandez la communication des notes de frais du Maire d’Obernai au titre d...
Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés. Cordialement, Charlène DELCOURT Juriste action sociale Service des Affaires juridi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warneton le .

Information non détenue

Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (RIP)   Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Bonjour,   En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Bonjour,   Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Madame Léchenet, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées par le Conseil départemental au titre des exercices 2...