Demandes similaires à 'Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif' (page 12)
Bonjour M. POURÉ,
Nous revenons vers vous suite à votre mail du 23 juin 2021.
Nous vous informons que la ville ne dispose pas matériel de vidéoprotec...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Nord à Jérémy Draucourt le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents
administratifs.
I/ Sur la demande de...
Liste des notes de frais et frais de restauration
Réponse par Mairie - Elbeuf à Delaunay le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Exportation de biens à double usage
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Olivier Tesquet le .
Refusé.
Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021
Réf : 1618/Tesquet/RM
Monsieur,...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Sarthe par Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse.
Le lien que vous indiquez dans votre message donne accès aux PDF des délibérations de votre collectivité...
Monsieur,
Comme suite à votre demande d'accès, pour faire suite à notre premier envoi du 5 août, vous trouverez à votre adresse un lien pour accéder a...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur la page aisne.com.
Lien :
[1]https://aisne.com/le-conseil-departemental/les-decisio...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Vred à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Mon, 15 May 2023 21:11:18 +0200
from vsmtp17.inforoutes.fr [46.18.231.70]
----- The following addresses had perm...
Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Gloria Gennaro le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des
territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Mairie - Roanne à M. MAZAUD le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Commerces vacants Valenciennes
Réponse par Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut à Lasselin Laurent le .
En attente de classement
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Estrées-Saint-Denis à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Les Rues-des-Vignes à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Lachapelle-Saint-Pierre à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mibc-fr-09-out-01.mailinblack.com.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Le Champ-de-la-Pierre à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host smtp.nordnet.fr.
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions
de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Denis Merigoux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des
territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de
trouver le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionna...
Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Joel Gombin le .
Refusé.
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 12/10/2020
Réf : 2832(T)/Gombin/RM
Monsieur,
Je vous informe que nous avons transmis vot...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs
dans le cadre de la vidéoprotection de la ville de Nantes.
Nou...
Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Martin Mazurkiewicz le .
Information non détenue
Monsieur,
Après consultation des services compétents il semblerait que ces documents ne soient pas détenus au sein de nos ministères.
Respectueusemen...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Vaucluse à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Service des Sécurités
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais....
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse par Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo à Stéphane Péneau le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...