Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de
communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Madame Patron,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
dans le cadre du droit d’accès aux documents administrat...
Bonjour,
Pour faire suite à la demande de Monsieur Oscar RIVIERE, nous vous
remercions de trouver en pièce jointe les notes de frais de Monsieur...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Monsieur Pouré,
Pour répondre à votre demande, veuillez trouver en copie:
- l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la
commis...
Cher/Chère HOUBART Candy,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu télécharger le règlement de l'équipe pluridisciplinaire.
Par contre, v...
Chère Nantes Métropole,
En application des articles L311-1 à R311-8-2 du code des relations entre le public et l'administration, je souhaite recevoir...
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le lien vous
permettant télécharger l'AIPD et la fiche de registre de "Parco...
[1]DEPOSIT
Bonjour,
Ce message automatique vous est envoyé par le service DEPOSIT.
PREVEL Erica <[2][adresse email]> a déposé un fichier pour...
Courrier n° A21-03335
De : LAURENT SAVAETE BORDEAUX Le : 24/02/2021
Objet : DEMANDE RECOURS
************************************
Message comp...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur,
Suite à mon précédent courriel, vous trouverez les procès-verbaux des
réunions de la commission départementale de vidéoprotection de
Sein...
Monsieur,
Nous avons répondu à votre demande le 21 mars dernier.
Vous trouverez ci-joint copie de cette réponse.
Cordialement
---
PRADA Daj...
Bonsoir,
Je renouvelle ma proposition d'échanger avec vous pour comprendre
exactement quel format vous souhaitez obtenir.
Je vous joins mon numéro de...
Bonjour Madame Lacaze,
Merci pour votre réponse.
En allant sur le site de la plate-forme marchés sécurisés j'ai effectivement pu faire une recherch...
Bonjour M. Paire,
Merci pour votre réponse et le suivi apporté.
Il n'y a malheureusement pas de pièce jointe à votre message.
Cela n'est pas grave...
Bonjour,
En tant que service routier de l'état nous localisons nos équipements à
partir des PR+Abs ( car facilement utilisable sur le terrain ) qui...
Cher/Chère Conseil départemental - Isère,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Bonjour [FOI #1054 email] ,
Le partage du fichier Rapport annuel sur la sécurité 2018.pdf provenant de
Jeremy TESTA va expirer dans 7 jours. Pensez...
Bonjour [FOI #1338 email] ,
Le partage du fichier PV signé M. PICARD.pdf provenant de Karine BOUET va
expirer dans 7 jours. Pensez à télécharger ou...
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Madame,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver,
ci-joint, les documents demandés.
Cordialement,
ANNE LABORIE
Res...
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint un nouveau fichier expurgé de deux
colonnes non utiles à votre exploitation
Ce nouveau document a...