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Notes de frais du Maire d’Évreux
Réponse de Mairie - Évreux le .

En attente de classement

Bonjour,   Pour faire suite à la demande de Monsieur Oscar RIVIERE, nous vous remercions de trouver en pièce jointe les notes de frais de Monsieur...
Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jory le .

Aboutie

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Demande de frais - Maire de Doussard
Réponse de Mairie - Doussard le .

Aboutie

Bonjour Depuis son élection en 2020, M. Le Maire de Doussard n'a présenté aucune demande de prise en charge de ses frais de déplacement, de restauratio...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Bonjour,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     Le 20/02/2024 15:41, Association Transparenc...
Madame Patron,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande dans le cadre du droit d’accès aux documents administrat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Thomé le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit dans les Alpes-Maritimes
Demande envoyée à THD 06 le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Formacode
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Très en retard.

Monsieur Pouré, Pour répondre à votre demande, veuillez trouver en copie: - l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la commis...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Cher/Chère HOUBART Candy, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu télécharger le règlement de l'équipe pluridisciplinaire. Par contre, v...
Chère Nantes Métropole, En application des articles L311-1 à R311-8-2 du code des relations entre le public et l'administration, je souhaite recevoir...
Bonjour Monsieur, Faisant suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le lien vous permettant télécharger l'AIPD et la fiche de registre de "Parco...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

[1]DEPOSIT     Bonjour, Ce message automatique vous est envoyé par le service DEPOSIT. PREVEL Erica <[2][adresse email]> a déposé un fichier pour...
Courrier n° A21-03335 De : LAURENT SAVAETE BORDEAUX Le : 24/02/2021   Objet : DEMANDE RECOURS   ************************************ Message comp...
Fichier des bureaux de vote
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie

Monsieur, Suite à mon précédent courriel, vous trouverez les procès-verbaux des réunions de la commission départementale de vidéoprotection de Sein...
Monsieur, Nous avons répondu à votre demande le 21 mars dernier. Vous trouverez ci-joint copie de cette réponse. Cordialement  --- PRADA Daj...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dieppe le .

En attente de réponse

Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe. En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe. En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Aboutie

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Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze le .

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