Demandes similaires à 'Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif' (page 14)

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) par Gratier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Directive européenne devoir de vigilance européen
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Olivier Petitjean le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, Tous les écoles publiques de Marseille possèdent un cahier des incidents/accidents qui surviennent sur l'école lors de...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Olivier Petitjean le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Demande envoyée à Grand Port Maritime de Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Grand Port Maritime de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhai...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Olivier Petitjean le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes à Nicolas Baldeck le .

Partiellement aboutie

Bonjour, La cartographie provisoire telle que soumise à la concertation est disponible à l'adresse ci-après : [1]https://www.auvergne-rhone-alpes.d...
Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
Réponse par Ministère de la culture à David Libeau le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transm...
Demande de documents publics
Demande de recours envoyée à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) par Baptiste Lemoine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

  Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous...
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse par Archives départementales de la Guadeloupe à Rieger le .

Information non détenue

Bonjour Madame, Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928. Je...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse par Ministère des sports à Rémi Dhalluin le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes ministérielles des sportifs de haut niveau  depuis 2015....
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse par Pole Emploi à La Quadrature du Net le .

Information non détenue

Bonjour, J’ai bien reçu votre demande. Je la transmets au ministère chargé de l’emploi, à qui revient la préparation du rapport demandé. Cordial...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le .

Aboutie

A l’attention de Mr SAVAETE   Bonjour Monsieur.   Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les années 2019 et 2020 d...
Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Somme à Laurent Savaete le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 7 courant, je vous apporte les précisions suivantes : L'article 8 de l'arrêté du 22 mars 2019 relatif...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à la communication de la liste des conventions de subven...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse par Métropole de Lyon à Durand le .

Partiellement aboutie

Madame, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour ouvrir des jeux de données...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Sarthe par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse. Le lien que vous indiquez dans votre message donne accès aux PDF des délibérations de votre collectivité...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Patrick Gendre le .

Aboutie

Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/09/2020 Réf : 2643/Gendre/MB   Monsieur,   Je vous indique que votre demande a été transm...
Comptes de gestion et comptes tiers
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Jean-François Poupelin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-François Poupelin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Détails d'écritures comptables
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Jean-François Poupelin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...