Demandes similaires à 'Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif' (page 20)
Chère Madame,
Par courriel en date du 30 juin 2023, vous nous avez adressé une lettre
portant sur une demande de communication de documents détenus...
Communication du Répertoire électoral unique (REU)
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Refusé.
Monsieur
Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique.
Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...
Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Aboutie
Cher Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et le document transmis. Pourriez-vous me transmettre le fichier source ayant permis de produire c...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .
Très en retard.
Chère Mairie de Grenoble,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Ad...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Nîmes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Amelie Bozio a partagé un fichier OneDrive Entreprise avec vous. Pour l’afficher, cliquez sur le lien ci-dessous.
[1][IMG] [2]RE__demande_CADA_-_arrêté...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Le fichier en question au format excel.
Bien cordialement,
Frédéric PONT
Directeur de l'assemblée et des affaires juridiques
Dé...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Très en retard.
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Monsieur Hamez,
Je vous remercie pour votre réponse favorable à ma demande. J'ai bien réceptionné le fichier des itinéraires que vous m'avez transmis...
Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Aboutie
[1]France transfert
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Vous avez reçu un pli
Expéditeur : [adresse emai...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Je suis désolée, mais le fichier vous sera envoyé semaine prochaine ma collègue est souffrante
Toute mes excuses pour le délais
B...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .
Très en retard.
Bonjour,
Vous avez contacté l’Autorité nationale des jeux (ANJ) pour avoir accès au
Répertoire d’Informations Publiques (RIP).
Notre espace « open...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bougy-lez-Neuville le .
Très en retard.
Bonjour,
Dans le cadre de la sécurisation informatique de la Mairie de Bougy-lez-Neuville, l'adresse [adresse email] est remplacée par [adresse email]...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Message de suivi envoyé à Commission nationale des titres-restaurants le .
Très en retard.
Cher/Chère Olivier CROUZET,
Merci pour votre réponse, la demande s'oriente plus précisément vers la liste à destination des entreprises. Chaque comme...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .
Information non détenue
Bonjour Mme Massat
Je vous remercie pour ces investigations supplémentaires et prends bonne note que le Syndicat ne détient pas les données demandées...
Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .
Aboutie
Madame,
Merci pour votre réponse.
Pourriez vous renvoyer le document "liste natinf janvier 2024.ods", il semble corrompu il m’est impossible de l’ou...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .
En attente de classement
[1]Partager l’image
HUGOT Laurence a partagé un fichier avec vous
Bonjour. Veuillez trouver ci-joint les cahiers citoyens demandés.
Cordialement
[2]...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Ours 63381-01 le .
En attente de classement
Bonjour.
Nous vous remercions de votre réponse mais nous n'arrivons à accéder qu'à un seul fichier nommé "radar charlon nouveau.db"
Les autres liens...
Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Dupleix,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 21 novembre
2022 par lequel vous sollicitez la communication des...
Courrier n° D23-01769
De : CANEPARO CATHERINE Le :
05/05/2023
Objet RE : DEMANDE DE COMMUNICATION DE DOCUMENT
: ADMINISTRATIF
**************...
J'ai reçu ce jour le message ci-dessous. Cette réponse n'est pas satisfaisante, car elle ne concerne que les radars équipés de modem, qui ne représente...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère madame Cabesos,
Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles
ne répondent que partiellement à ma demande.
1. D'une...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Aboutie
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint le fichier contenant
l'état des indemnités des élu-es du conseil départemental établi...