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Réponse par Préfecture de Dordogne à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
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AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Réponse par Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône à Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
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Pour votre information, pour les demandes relat...
Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Réponse par Ministère de la Justice à Richard Cahill le .
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Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
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Réponse par Ministère de la Justice à Richard Cahill le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
Réponse par Agence régionale de santé des Hauts-de-France à Solène MARCHAND le .
En attente de réponse
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Monsieur,
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réponse à vos sollicitations de communication de documents admini...
Effectifs des écoles
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Gard à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message.
La Préfecture du Gard
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SI VOTR...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Aube à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
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Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
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La ligne de transports en commun interurbaine par autocar n° 440 entre Agen et Villeneuve-sur-Lot a été équipée, par la RRTL et Tra...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par COQUILLE David le .
Saisine CADA en cours
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Expérimentation SNCF
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Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
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Aboutie
Bonjour,
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La présente adresse mail g...
Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
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Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
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Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de la culture par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Alexandre Léchenet le .
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Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...