Demandes similaires à 'Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire' (page 17)
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Réponse par Ministère du travail à Joran LE GALL le .
En attente de classement
France transfert
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Voici le mot de passe associé à votre pli :
p-T+r5a3p...
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Essonne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère des sports par Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse par Mairie - Troyes à Julien Benedetti le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous.
Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention
es...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Réponse par Conseil régional - Occitanie à Clément Pouré le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
Base de données des interventions des pompiers
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la
délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil régional - Centre-Val de Loire à Open Knowledge France le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 21/03/2023, vous avez adressé une demande de
communication de documents administratifs...
Suite de ma demande CADA relative aux solutions Two-I
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par Felix le .
Partiellement aboutie
Chère madame,
Je vous remercie pour l'envoi des documents.
Je me permets de vous écrire à nouveau car il n'y est question que du projet autour de l...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande
par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...
Incidents d'une immunité diplomatique empêchant le déroulement d'une procédure judiciaire
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Frank Andrews le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Données brutes des excès de vitesse en France
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par GOBBO le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
Je vous écris pour demander une reconsidération de ma demande "Statistiques sur l'utilisation de...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Patrick Gendre le .
Aboutie
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/10/2020
Réf : 2643(2)/Gendre/MB-RB
Monsieur,
Je vous indique que votre message de rel...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Thomas Fresneau le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Retour des migrants 2017 2018
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alejandra Finotto le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur :
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Marlon Seror le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère DLPAJ PRADA,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Diane BELDAME le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet
Monsieur,
En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie d...
Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
Demande envoyée à Ministère de la culture par Nicolas Mondon le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, monsieur,
Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez en PJ les notes de frais
de déplacement et de restauration de madame la Maire pour...