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Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Guy Bichon le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Allier par Laurent Savaete le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les explications qui m'ont permis de récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Vendée par Laurent Savaete le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les explications qui m'ont permis de récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme par Laurent Savaete le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les explications qui m'ont permis de récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par Laurent Savaete le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens fournis qui m'ont permis de récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Perpignan à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre réclamation, veuillez trouver ci-joint les documents
suivants :
• Rapport d’analyse des offres (noms des conc...
Permis de déconstruire
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement par Romain Bochet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Lyon - 7e arrondissement,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Reconduite à la frontière et refus d'entrée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Demande accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture - Saint-Germain-en-Laye à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Si votre message concerne :
Le service "étranger, carte de séjour" :
merci de renvoyer votre message à l'adresse mail suivante: [adresse email]
Le se...
Cher/Chère Data Grand Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Peyrel le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous avez saisi le ministère de la transition écologique d’une demande
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• Les différe...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Kerinec le .
En attente de réponse
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Réponse par Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur à Kerinec le .
Refusé.
Monsieur,
Nous avons reçu en date du 12 avril 2023 par la plate forme SGAR PACA
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Monsieur,
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Adresses IP et domaines bloqués en raison de tentatives de cyberattaques et de propagande russe
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Vera Deleja-Hotko le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture de Saint-Denis à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
l'accueil de la sous-préfecture de Saint-Denis accuse réception de votre message
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_ le bureau des étran...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture de Saint-Quentin à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Calvados à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Marne à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un
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Je transmets donc...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Guadeloupe à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Préfecture - Allier à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre message.
Sous réserve de délais réglementaires spécifiques, nous nous engageons à répondre dans un...
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Réponse par Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône à Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13.
Pour votre information, pour les demandes relat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture - Albertville à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Le site de l’État en Savoie, (www.savoie.gouv.fr) permet d'obtenir des renseignements relatifs aux cartes grises, permis de conduire et, au service des...