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Bonjour,
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priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Aboutie
Bonjour,
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rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
passere...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Conseil départemental - Manche à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
-----Message d'origine-----
De : HASSIB Yasmine
Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08
À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]>
Cc : LADESBIE Yoanna...
Archive des messages postés par le compte Twitter @prefpolice
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Refusé.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Haute-Saône à PATRON le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse par Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes à Thomas Parisot le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
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il comprend notamment la réalisation d'un programme d'analy...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Frédéric Rodrigo le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
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Demande de recours gracieux effectuée
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Aboutie
Bonjour
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Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité
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Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
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Aboutie
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint, la ré...
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
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Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le .
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Cordialement
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Madame, Monsieur,
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Sanctions des personnes au RSA
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...