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Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Eda le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Meurthe-et-Moselle à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
Bonne journée, Voici le document que vous devriez obtenir ci-dessous. J'espère que vous le trouverez utile! Dites-moi s'il vous plaît au cas où vous...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux  sub...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .

Partiellement aboutie

Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur Pouré, Pour répondre à votre demande, veuillez trouver en copie: - l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la commis...
Chère madame, Je vous remercie pour l'envoi des documents. Je me permets de vous écrire à nouveau car il n'y est question que du projet autour de l...
  Monsieur,   Comme suite à votre demande en date du 21 août dernier, veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.   Vous en s...
Monsieur, Je transmets votre demande au service en charge de la video-protection, service compétent pour examiner votre demande. Je ne suis pas en...
Liste des défibrillateurs
Réponse par Mairie - Paris à Donat ROBAUX le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, Je vous informe que les éléments demandés sont librement consultables sur le site de la Ville de Paris : paris.fr. Ce site autorise...
Monsieur, La voici à nouveau. Je vous remercie d’accuser réception de celle-ci. Bien cordialement,     Benjamin Vialle Chef du service des contrôles...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Nice par LibRev Consulting le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par LibRev Consulting le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Monsieur, j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1 d...
Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Monsieur Léchenet, Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre mail ci-dessous. Toutefois, nous nous interrogeons sur une telle demande car la CCI 71 n'a pas développé...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille par hélène Goldet. Commentée par Samuel Goëta le .

Demande de recours gracieux effectuée

Est-ce que vous cherchez à obtenir les données déposées dans le cadre de l'observatoire de la lecture publique du ministère de la culture ? Dans ce cas...
Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie de votre réponse et des liens transmis. Serait-il possible de récupérer les fichiers informatiques source ayant pe...
Madame, Monsieur, Je fais suite à votre courriel du 1er mars concernant la communication d'arrêtés préfectoraux de caméras de surveillance. Je vous...
Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Marseille par LibRev Consulting le .

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Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...