Demandes similaires à 'Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire' (page 9)

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Sanctions des personnes au RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Var par Emmanuel Bodinier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le président du Conseil départemental du Var J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sanctions des personnes au RSA' d'acc...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Bonjour Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre. Veuillez trou...
Monsieur Chaud,   Je vous prie de trouver ci-joint : • concernant la ligne n°634 000 dite de Penne-d'Agenais à Tonneins, la demande de la Commun...
Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Amiens par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère madame Dos Santos, merci de votre réponse. J'ai pris connaissance du courrier et je comprends tout à fait les points que vous soulevez. Auriez-...
Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...
Monsieur,   Les données que vous sollicitez sont publiées en open data sur le site data.gouv.fr depuis le lundi 8 mars 2021 par Santé publique Fra...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Vendée à Clément Pouré le .

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande,  vous trouverez, ci-joint, d'une part, la liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Monsieur,   Les données que vous sollicitez font l’objet d’une diffusion publique, puisqu’elles sont publiées en open data sur le site data.gouv.f...
V VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et réformant...
Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Bonjour Monsieur SAVAETE, Je vous confirme la disponibilité des données essentielles sur le portail du département de l'Aude. Voici le lien pour récu...
Monsieur,   Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis.   Vous en souhaitant une bonne réception.  ...
Monsieur Patron, Comme suite à votre message, je vous prie de trouver ci-joint (mail+pièce jointe) les informations que vous avez demandées. Sincère...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Cher Monsieur,   Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Bonjour Monsieur,   En réponse à votre demande du 5 janvier, veuillez trouver, ci-joint les courriers de consultation des 15 et 20 juillet 2021 ad...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole Rouen Normandie à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour monsieur, Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet. Vous trouverez via le lien ci-dessous une version à j...
Monsieur, Nous avons répondu à votre demande le 21 mars dernier. Vous trouverez ci-joint copie de cette réponse. Cordialement  --- PRADA Daj...
Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Demande de recours envoyée à Mairie - Chambéry par François Van Der Biest le .

Aboutie

Chère Mairie - Chambéry, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande précédente d'accès aux données de "Mesures brutes du taux de CO2 en...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour M. CASTELLANOS, Vous n'indiquez pas dans votre demande les documents que vous souhaitez obtenir. S'il faut comprendre que votre demande porte...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Bordeaux à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...