Demandes similaires à 'Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022' (page 6)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionnaire...
Monsieur, En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionna...
Bonjour, En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur, En application de la loi n° 78-575 d...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard.

Mne Ancarola, Je vous remercie pour votre réponse. Je peux vous communiquer mon adresse email personnelle mais je préférerai que la communication d...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Monsieur, En réponse à votre demande, les services des polices municipales de l'Aveyron m'emploient pas des pistolets à impulsion électrique. Je ne...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien eu votre demande et à ce stade je ne peux pas préjuger des suites réservées ! Bien à vous, carabin Le 04/12/2020 14:50, A...
Bonjour, j'ai reçu la réponse de la CADA ce vendredi 8 janvier. La réponse est POSITIVE même si le délai n'est pas précisé:-) Merci à l'équipe madad...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Cher/Chère CABESOS, Sylvie (DGS/SG/DDUAJE), Pourriez-vous me préciser le lien de la page web où je peux trouver les informations ? Je vous prie de...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Reims. Commentée le .

Très en retard.

Eda, peux tu renvoyer cette demande ?
Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je ne peux, à ce soir, pas ouvrir les différents documents que vous m'avez envoyé, en particulier la liste des caméras par commune. Serait...
Bonjour Absente, je ne peux prendre connaissance de votre message. Pour toutes urgences merci de laisser un message sur : [adresse email] ou de prendr...
Madame, Monsieur, Comme je l'ai cité dans ma demande, selon l’alinéa 2 de l'article 10 du Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019, les réclamations en ques...
Bonjour Madame   A la suite de votre demande de communication de document administratif je peux vous indiquer que :   - nous avons eu une seul...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Information non détenue

Bonjour, Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les informations suivantes. Le Département ne dispose pas de Répertoire des In...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .

En attente de classement

Bonsoir, Je suis en plein dans les budgets et, si je peux comprendre l'intérêt de votre demande, sa formulation quant à la forme des documents n'est p...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Réponse de Mairie - Poissy le .

Envoyée par courrier postal.

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement, sur le site utilisé, je ne peux pas avoir accès à votre adresse postale qui appara...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication du répertoire des informations publiques. Je vous informe que le conseil dépa...
Bonjour, Les éléments que vous demandez ci-dessous ne sont pas encore disponibles. Je ne peux donc pas donner de suite favorable à votre demande....
Bonjour, Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les éléments de réponse suivants. Conformément aux dispositions de l'art. L311...
Bonjour Monsieur, Votre demande ne concerne pas la protection des données à caractère personnel mais est relative à la communication des documents adm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Droisy 74107-01 le .

Information non détenue

Bonjour, La mairie de Droisy n'étant pas en possession de ce document, je ne peux donc pas vous le communiquer. Bien cordialement. Le secrétariat...
Monsieur, Je fais suite à votre courrier électronique en date du 2 mars 2021 par lequel vous sollicitez la communication de l’état des indemnités de...