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Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Pour obtenir le suivi de votre demande 2304-M-2870475 déposée le
06/04/2023 concernant : Archives municipales et comm...
Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en copie les documents demandés par
M. Chaud.
Cordialement,
Arnaud MASSUE
Place de Verdun - 47920...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Information non détenue
Bonjour,
Le Département ne dispose pas de Répertoire des Informations Publiques, au
sens où vous entendez à savoir un document spécifique qui re...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Pile le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication du RIP de la commune de Saint Denis
de Pile, je vous informe que ce répertoire n'existe...
Madame, Monsieur,
Le RIP étant, à l’heure actuelle, inachevé et en cours d’élaboration,
je ne peux le communiquer.
C’est ce qui résulte de l’artic...
Bonjour monsieur Pouré,
Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le
mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez, via le lien suivant, certains des documents sollicités.
Lien : https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/ACKXtFqzsXxSj6x...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs citée en objet.
En l'état, nos matériels de péage et nos ressour...
Madame,
J'ai bien reçu la demande dont vous avez saisi le Conseil d'Etat via la plate-forme Ma Dada.
L'article L. 311-5 du code des relations entre...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous
donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Métiers et des techniques économiques 94 le .
Information non détenue
Bonjour,
Ayant transmis votre demande aux services ad hoc du Rectorat de Créteil,
je vous transfère leur réponse.
Vous souhaitant une bonne journée,...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .
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Tél : [numéro de téléphone caché]
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Monsieur,
Par votre messag...
Monsieur Leroy,
Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de
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Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
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Aboutie
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Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous
trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Madame,
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Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
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Je vous en...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
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Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
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Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour cet envoi. J'ai néanmoins reçu deux envois, le second ici
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Il...
Bonjour,
Pour contacter la ville de Vouziers, merci de ne plus écrire à cette
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Merci.
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-sous-Montrond le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Vous venez de nous écrire sur l’ancienne adresse mail de la Commune de
Villers-sous-Montrond.
En date du 01 janvier 2022, la commune de Ville...